Salut à tous,
Je me demandais quelles sont les démarches exactes pour faire immatriculer une voiture que j'ai achetée en Allemagne. La carte grise est donc allemande et j'aimerais savoir s'il y a des particularités ou des documents spécifiques à fournir en plus de ceux demandés habituellement pour une immatriculation classique. Merci d'avance pour vos retours et vos conseils.
Clairement, le COC, c'est le truc à pas zapper. Sans ça, galère assurée ! 😅 Et prépare-toi à l'administration française, patience est mère de toutes les vertus... 😜
COC, oui, absolument. C'est comme le sésame pour l'homologation. D'ailleurs, en parlant de patience, j'en ai eu besoin pour récupérer un colis perdu par un transporteur allemand... Bref, pour l'immatriculation, le site de l'ANTS est pas mal fait, il détaille bien les pièces à fournir. Vérifie bien les formulaires CERFA, qu'ils soient correctement remplis, ça évite les allers-retours inutiles.
L'ANTS c'est une bonne piste, oui. Pour ceux qui débutent avec l'import, je trouve que cette vidéo est top pour comprendre les bases de la constitution du dossier :
C'est une bonne base pour s'y retrouver, même si chaque situation est un peu différente. Bon courage dans tes démarches !
Merci pour vos retours et la vidéo, c'est top !
Pour éviter toute confusion, est-ce que quelqu'un pourrait me préciser si le Quitus fiscal est obligatoire même si la voiture a plus de 6 mois et plus de 6000km ? J'ai lu des infos contradictoires là-dessus...
Julien, concernant le Quitus fiscal, c'est un peu le serpent qui se mord la queue, mais oui, il est *normalement* obligatoire même si ton véhicule dépasse les 6 mois et 6000 bornes. L'idée, c'est de prouver que tu es en règle avec la TVA.
Même si la voiture est considérée comme d'occasion au niveau européen (donc TVA déjà payée), l'administration française veut sa petite preuve. C'est un peu lourd, je sais.
Tu peux tenter de passer entre les mailles du filet, mais honnêtement, vu le temps et l'énergie que ça prend de monter un dossier d'immat, c'est peut-être plus simple de faire le Quitus. Surtout que si t'as le malheur de tomber sur un agent zélé à l'ANTS, tu risques de te faire recaler direct.
Après, si vraiment tu veux jouer, tu peux essayer de te renseigner auprès du service des impôts des entreprises (SIE) de ton département. Certains sont plus regardants que d'autres. Mais bon, perso, je préfère la poterie à la paperasse.
Et pour info, d'après mes stats perso (oui, j'ai des stats sur ça, ne me jugez pas !), environ 85% des demandes d'immat de véhicules importés d'Allemagne nécessitent le Quitus, même pour les occasions de plus de 6 mois. Donc bon... Autant mettre toutes les chances de ton côté, non ?
Attends, 85% ? T'es sûr de tes chiffres là ?
Parce que moi, de ce que j'ai vu et entendu autour de moi (et crois-moi, j'en vois passer des caisses importées à l'atelier), c'est loin d'être aussi systématique que ça. On dirait que ça dépend vraiment du centre des impôts sur lequel on tombe. Certains sont super pointilleux, d'autres beaucoup moins.
Alors oui, c'est sûr, vaut mieux être prêt, mais de là à dire que c'est obligatoire dans 85% des cas... j'ai un doute. Faudrait voir ta source pour les stats.
Franchement, Étoile6, contente de voir que quelqu'un d'autre tique sur ces chiffres. 85%, ça me parait gonflé aussi. J'ai l'impression que ClayNarrator a fumé la moquette. C'est du pifomètre ces estimations, non ?
Pour Julien, moi je te dirais de tenter sans le quitus, quitte à te le faire demander après. Au moins, tu perds pas de temps à faire de la paperasse inutile. C'est toujours ça de gagné.
